Capital buffers for other systemically important institutions (O-SIIs) are set by national authorities. They vary greatly across the EU Member States participating in the banking union. On 1 January 2025 the ECB started using an enhanced floor
L’Union bancaire européenne est en constante évolution, visant à renforcer sa résilience face aux perturbations économiques et à harmoniser les politiques entre ses membres. Parmi les mesures clés pour atteindre cet objectif, le cadre révisé des « buffers » de l’Eurosystème pour les autres institutions systématiquement importantes (O-SII) se distingue. Mis en place par la Banque Centrale Européenne (BCE) à partir de janvier 2025, ce cadre amélioré représente une avancée significative dans la réduction des disparités entre les institutions bancaires au sein de l’Union, tout en abordant les risques liés aux banques « trop grosses pour faire faillite ».
Une Nouvelle Approche pour une Union Bancaire Harmonisée
Le cadre traditionnel d’évaluation des buffers O-SII en Europe reposait principalement sur des perspectives nationales, où chaque autorité évaluait l’importance systémique des banques sur son propre territoire. Cette approche, bien qu’efficace à un niveau local, ne tenait pas compte des implications systémiques au niveau de l’union bancaire dans son ensemble. En conséquence, de grandes disparités persistaient entre les pays, ce qui pouvait potentiellement mettre en péril la stabilité financière globale de l’Union.
En reconnaissant ce problème, la BCE a introduit un nouveau plancher méthodologique qui prend en compte une perspective d’union bancaire (BU). Ce mécanisme vise à réduire les hétérogénéités injustifiées des buffers O-SII et à fournir un traitement plus cohérent des institutions les plus importantes du point de vue systémique. Cette approche est calquée sur les progrès réalisés dans le cadre du G-SIB, adapté pour l’Union européenne.
Comprendre la Méthodologie de Calcul des Buffers O-SII
L’une des innovations majeures de cette réforme est l’adoption d’un plancher de BU, basé sur une fonction linéaire qui mappe les scores O-SII de la perspective BU à des taux de buffer minimaux. Cela signifie que chaque institution est désormais évaluée non seulement en fonction de son impact systémique sur son marché national, mais également sur le plancher de leur intégration et activité au sein de l’ensemble de l’Union bancaire.
Les scores O-SII, calculés à partir de données fournies par l’Autorité bancaire européenne (EBA), englobent divers indicateurs d’importance systémique, tels que la taille, les interconnexions transfrontalières et l’activité de paiement. Ces scores, après ajustement pour refléter les progrès vers une union bancaire plus intégrée (notamment via l’ASTRA), apportent une image homogène et unifiée de l’importance systémique de chaque banque au sein de l’Union.
Les Implications Économiques et Financières
L’adoption de ce cadre a plusieurs conséquences notables pour le paysage bancaire européen. Premièrement, elle réduit la possibilité pour certaines banques de bénéficier d’un avantage compétitif en raison de régulations locales moins strictes. Avec un plancher uniforme, toutes les banques doivent respecter les mêmes exigences minimales, créant ainsi un terrain de jeu égal.
Deuxièmement, ce cadre favorise la résilience globale du secteur bancaire face aux chocs extérieurs. En alignant les exigences de capitalisation sur l’importance systémique réelle des institutions, l’union bancaire réduit le risque systémique global, rendant le secteur plus robuste contre les crises futures.
Enfin, en reconnaissant les progrès institutionnels de l’Union bancaire, cette réforme pourrait stimuler une plus grande intégration financière. Les barrières aux financements transfrontaliers au sein de l’Union sont réduites, ouvrant la voie à une meilleure allocation des ressources et à une intégration économique accrue.
Perspectives d’Avenir pour l’Union Bancaire Européenne
En regardant vers l’avenir, le cadre renforcé des buffers O-SII pourrait jouer un rôle clé dans la direction future de l’intégration bancaire en Europe. Alors que le plancher BU sera pleinement opérationnel d’ici 2028, on peut s’attendre à voir une croissance continue des fusions et acquisitions transfrontalières, les institutions cherchant à optimiser leur structure pour répondre aux exigences harmonisées.
De plus, cette réforme pourrait servir de modèle pour d’autres régions cherchant à harmoniser les régulations de leur secteur bancaire. La transparence accrue, la réduction des risques systémiques et l’harmonisation de la gestion du risque pourraient inspirer des réformes similaires au-delà des frontières de l’Europe.
Conclusion et Réflexions Finales
L’amélioration du cadre O-SII par la BCE représente un pas en avant significatif vers une union bancaire plus intégrée et résiliente. En s’attaquant aux disparités nationales et en renforçant la réglementation à l’échelle de l’Union, la BCE jette les bases d’une stabilité financière accrue et d’une plus grande intégration économique. Les mois et années à venir seront cruciaux pour observer comment ces changements influencent non seulement les banques européennes, mais aussi l’architecture financière mondiale. Alors que l’Europe avance dans cette direction, elle pourrait bien définir un nouveau standard mondial pour la régulation bancaire systémique.
Source : Kurzy.cz
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